From b9d406d5cf7bb5103f3afc7ee8ed793827d1a966 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?Ga=C3=ABlle=20Rigoudy?= Date: Fri, 2 Jun 2023 12:40:15 +0200 Subject: [PATCH 1/3] TODO: license --- LICENCE | 520 +++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++ LICENSE | 516 ++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++ dr2xml/__init__.py | 30 +++ 3 files changed, 1066 insertions(+) create mode 100644 LICENCE create mode 100644 LICENSE diff --git a/LICENCE b/LICENCE new file mode 100644 index 00000000..625b982d --- /dev/null +++ b/LICENCE @@ -0,0 +1,520 @@ +CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL-C + + + Avertissement + +Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation +entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à +sa rédaction: + + * d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels + libres: accès au code source, droits étendus conférés aux + utilisateurs, + * d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit + français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la + responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle + et de la protection qu'il offre aux auteurs et titulaires des + droits patrimoniaux sur un logiciel. + +Les auteurs de la licence CeCILL-C (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] +L[ibre]) sont: + +Commissariat à l'Energie Atomique - CEA, établissement public de +recherche à caractère scientifique, technique et industriel, dont le +siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris. + +Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement +public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est +situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16. + +Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - +INRIA, établissement public à caractère scientifique et technologique, +dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 +Le Chesnay cedex. + + + Préambule + +Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de +conférer aux utilisateurs la liberté de modifier et de réutiliser le +logiciel régi par cette licence. + +L'exercice de cette liberté est assorti d'une obligation de remettre à +la disposition de la communauté les modifications apportées au code +source du logiciel afin de contribuer à son évolution. + +L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification +et de redistribution qui découlent de ce contrat ont pour contrepartie +de n'offrir aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire +peser sur l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et +les concédants successifs qu'une responsabilité restreinte. + +A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques +associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au +développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant +donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à +manipuler et qui le réserve donc à des développeurs ou des +professionnels avertis possédant des connaissances informatiques +approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester +l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant +d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus +généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de +sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous +réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses. + +Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le +titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux +dispositions qu'il contient. + + + Article 1 - DEFINITIONS + +Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une +lettre capitale, auront la signification suivante: + +Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions +postérieures et annexes. + +Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code +Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de +l'acceptation du Contrat par le Licencié. + +Logiciel Initial: désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et +éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans +leur état au moment de leur première diffusion sous les termes du Contrat. + +Logiciel Modifié: désigne le Logiciel modifié par au moins une +Contribution Intégrée. + +Code Source: désigne l'ensemble des instructions et des lignes de +programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en vue de +modifier le Logiciel. + +Code Objet: désigne les fichiers binaires issus de la compilation du +Code Source. + +Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur +sur le Logiciel Initial. + +Licencié: désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le +Contrat. + +Contributeur: désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution +Intégrée. + +Concédant: désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale +distribuant le Logiciel sous le Contrat. + +Contribution Intégrée: désigne l'ensemble des modifications, +corrections, traductions, adaptations et/ou nouvelles fonctionnalités +intégrées dans le Code Source par tout Contributeur. + +Module Lié: désigne un ensemble de fichiers sources y compris leur +documentation qui, sans modification du Code Source, permet de réaliser +des fonctionnalités ou services supplémentaires à ceux fournis par le +Logiciel. + +Logiciel Dérivé: désigne toute combinaison du Logiciel, modifié ou non, +et d'un Module Lié. + +Parties: désigne collectivement le Licencié et le Concédant. + +Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel. + + + Article 2 - OBJET + +Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d'une +licence non exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle que +définie ci-après à l'article 5 pour toute la durée de protection des droits +portant sur ce Logiciel. + + + Article 3 - ACCEPTATION + +3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée +acquise du fait du premier des faits suivants: + + * (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par + téléchargement à partir d'un serveur distant ou par chargement à + partir d'un support physique; + * (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque des + droits concédés par le Contrat. + +3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertissement +relatif aux spécificités du Logiciel, à la restriction de garantie et à +la limitation à un usage par des utilisateurs expérimentés a été mis à +disposition du Licencié préalablement à son acceptation telle que +définie à l'article 3.1 ci dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris +connaissance. + + + Article 4 - ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE + + + 4.1 ENTREE EN VIGUEUR + +Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié +telle que définie en 3.1. + + + 4.2 DUREE + +Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de +protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel. + + + Article 5 - ETENDUE DES DROITS CONCEDES + +Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur +le Logiciel pour toutes destinations et pour la durée du Contrat dans +les conditions ci-après détaillées. + +Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un ou +plusieurs brevets d'invention protégeant tout ou partie des +fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il s'engage à ne pas +opposer les éventuels droits conférés par ces brevets aux Licenciés +successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou modifieraient le +Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant s'engage à +faire reprendre les obligations du présent alinéa aux cessionnaires. + + + 5.1 DROIT D'UTILISATION + +Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant +aux domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte: + + 1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou + partie par tout moyen et sous toute forme. + + 2. le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage du + Logiciel sur tout support. + + 3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le + fonctionnement afin de déterminer les idées et principes qui sont + à la base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, + lorsque le Licencié effectue toute opération de chargement, + d'affichage, d'exécution, de transmission ou de stockage du + Logiciel qu'il est en droit d'effectuer en vertu du Contrat. + + + 5.2 DROIT DE MODIFICATION + +Le droit de modification comporte le droit de traduire, d'adapter, +d'arranger ou d'apporter toute autre modification au Logiciel et le +droit de reproduire le logiciel en résultant. Il comprend en particulier +le droit de créer un Logiciel Dérivé. + +Le Licencié est autorisé à apporter toute modification au Logiciel sous +réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de +cette modification et la date de création de celle-ci. + + + 5.3 DROIT DE DISTRIBUTION + +Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de +transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et +par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre +onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé. + +Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modifié ou +non, à des tiers dans les conditions ci-après détaillées. + + + 5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION + +Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du Logiciel, +sous forme de Code Source ou de Code Objet, à condition que cette +distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et +soit accompagnée: + + 1. d'un exemplaire du Contrat, + + 2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de + responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 + et 9, + +et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est redistribué, +le Licencié permette un accès effectif au Code Source complet du +Logiciel pendant au moins toute la durée de sa distribution du Logiciel, +étant entendu que le coût additionnel d'acquisition du Code Source ne +devra pas excéder le simple coût de transfert des données. + + + 5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIE + +Lorsque le Licencié apporte une Contribution Intégrée au Logiciel, les +conditions de distribution du Logiciel Modifié en résultant sont alors +soumises à l'intégralité des dispositions du Contrat. + +Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié sous forme de +code source ou de code objet, à condition que cette distribution +respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit +accompagnée: + + 1. d'un exemplaire du Contrat, + + 2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de + responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 + et 9, + +et que, dans le cas où seul le code objet du Logiciel Modifié est +redistribué, le Licencié permette un accès effectif à son code source +complet pendant au moins toute la durée de sa distribution du Logiciel +Modifié, étant entendu que le coût additionnel d'acquisition du code +source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données. + + + 5.3.3 DISTRIBUTION DU LOGICIEL DERIVE + +Lorsque le Licencié crée un Logiciel Dérivé, ce Logiciel Dérivé peut +être distribué sous un contrat de licence autre que le présent Contrat à +condition de respecter les obligations de mention des droits sur le +Logiciel telles que définies à l'article 6.4. Dans le cas où la création du +Logiciel Dérivé a nécessité une modification du Code Source le licencié +s'engage à ce que: + + 1. le Logiciel Modifié correspondant à cette modification soit régi + par le présent Contrat, + 2. les Contributions Intégrées dont le Logiciel Modifié résulte + soient clairement identifiées et documentées, + 3. le Licencié permette un accès effectif au code source du Logiciel + Modifié, pendant au moins toute la durée de la distribution du + Logiciel Dérivé, de telle sorte que ces modifications puissent + être reprises dans une version ultérieure du Logiciel, étant + entendu que le coût additionnel d'acquisition du code source du + Logiciel Modifié ne devra pas excéder le simple coût du transfert + des données. + + + 5.3.4 COMPATIBILITE AVEC LA LICENCE CeCILL + +Lorsqu'un Logiciel Modifié contient une Contribution Intégrée soumise au +contrat de licence CeCILL, ou lorsqu'un Logiciel Dérivé contient un +Module Lié soumis au contrat de licence CeCILL, les stipulations prévues +au troisième item de l'article 6.4 sont facultatives. + + + Article 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE + + + 6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL + +Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel +Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect +des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de diffuser son +oeuvre et nul autre n'a la faculté de modifier les conditions de +diffusion de ce Logiciel Initial. + +Le Titulaire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au moins régi +par le Contrat et ce, pour la durée visée à l'article 4.2. + + + 6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS INTEGREES + +Le Licencié qui a développé une Contribution Intégrée est titulaire sur +celle-ci des droits de propriété intellectuelle dans les conditions +définies par la législation applicable. + + + 6.3 SUR LES MODULES LIES + +Le Licencié qui a développé un Module Lié est titulaire sur celui-ci des +droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par la +législation applicable et reste libre du choix du contrat régissant sa +diffusion dans les conditions définies à l'article 5.3.3. + + + 6.4 MENTIONS DES DROITS + +Le Licencié s'engage expressément: + + 1. à ne pas supprimer ou modifier de quelque manière que ce soit les + mentions de propriété intellectuelle apposées sur le Logiciel; + + 2. à reproduire à l'identique lesdites mentions de propriété + intellectuelle sur les copies du Logiciel modifié ou non; + + 3. à faire en sorte que l'utilisation du Logiciel, ses mentions de + propriété intellectuelle et le fait qu'il est régi par le Contrat + soient indiqués dans un texte facilement accessible notamment + depuis l'interface de tout Logiciel Dérivé. + +Le Licencié s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou +indirectement, aux droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou +des Contributeurs sur le Logiciel et à prendre, le cas échéant, à +l'égard de son personnel toutes les mesures nécessaires pour assurer le +respect des dits droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou +des Contributeurs. + + + Article 7 - SERVICES ASSOCIES + +7.1 Le Contrat n'oblige en aucun cas le Concédant à la réalisation de +prestations d'assistance technique ou de maintenance du Logiciel. + +Cependant le Concédant reste libre de proposer ce type de services. Les +termes et conditions d'une telle assistance technique et/ou d'une telle +maintenance seront alors déterminés dans un acte séparé. Ces actes de +maintenance et/ou assistance technique n'engageront que la seule +responsabilité du Concédant qui les propose. + +7.2 De même, tout Concédant est libre de proposer, sous sa seule +responsabilité, à ses licenciés une garantie, qui n'engagera que lui, +lors de la redistribution du Logiciel et/ou du Logiciel Modifié et ce, +dans les conditions qu'il souhaite. Cette garantie et les modalités +financières de son application feront l'objet d'un acte séparé entre le +Concédant et le Licencié. + + + Article 8 - RESPONSABILITE + +8.1 Sous réserve des dispositions de l'article 8.2, le Licencié a la +faculté, sous réserve de prouver la faute du Concédant concerné, de +solliciter la réparation du préjudice direct qu'il subirait du fait du +Logiciel et dont il apportera la preuve. + +8.2 La responsabilité du Concédant est limitée aux engagements pris en +application du Contrat et ne saurait être engagée en raison notamment: +(i) des dommages dus à l'inexécution, totale ou partielle, de ses +obligations par le Licencié, (ii) des dommages directs ou indirects +découlant de l'utilisation ou des performances du Logiciel subis par le +Licencié et (iii) plus généralement d'un quelconque dommage indirect. En +particulier, les Parties conviennent expressément que tout préjudice +financier ou commercial (par exemple perte de données, perte de +bénéfices, perte d'exploitation, perte de clientèle ou de commandes, +manque à gagner, trouble commercial quelconque) ou toute action dirigée +contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indirect et +n'ouvre pas droit à réparation par le Concédant. + + + Article 9 - GARANTIE + +9.1 Le Licencié reconnaît que l'état actuel des connaissances +scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du +Logiciel ne permet pas d'en tester et d'en vérifier toutes les +utilisations ni de détecter l'existence d'éventuels défauts. L'attention +du Licencié a été attirée sur ce point sur les risques associés au +chargement, à l'utilisation, la modification et/ou au développement et à +la reproduction du Logiciel qui sont réservés à des utilisateurs avertis. + +Il relève de la responsabilité du Licencié de contrôler, par tous +moyens, l'adéquation du produit à ses besoins, son bon fonctionnement et +de s'assurer qu'il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens. + +9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder +l'ensemble des droits attachés au Logiciel (comprenant notamment les +droits visés à l'article 5). + +9.3 Le Licencié reconnaît que le Logiciel est fourni "en l'état" par le +Concédant sans autre garantie, expresse ou tacite, que celle prévue à +l'article 9.2 et notamment sans aucune garantie sur sa valeur commerciale, +son caractère sécurisé, innovant ou pertinent. + +En particulier, le Concédant ne garantit pas que le Logiciel est exempt +d'erreur, qu'il fonctionnera sans interruption, qu'il sera compatible +avec l'équipement du Licencié et sa configuration logicielle ni qu'il +remplira les besoins du Licencié. + +9.4 Le Concédant ne garantit pas, de manière expresse ou tacite, que le +Logiciel ne porte pas atteinte à un quelconque droit de propriété +intellectuelle d'un tiers portant sur un brevet, un logiciel ou sur tout +autre droit de propriété. Ainsi, le Concédant exclut toute garantie au +profit du Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être +diligentées au titre de l'utilisation, de la modification, et de la +redistribution du Logiciel. Néanmoins, si de telles actions sont +exercées contre le Licencié, le Concédant lui apportera son aide +technique et juridique pour sa défense. Cette aide technique et +juridique est déterminée au cas par cas entre le Concédant concerné et +le Licencié dans le cadre d'un protocole d'accord. Le Concédant dégage +toute responsabilité quant à l'utilisation de la dénomination du +Logiciel par le Licencié. Aucune garantie n'est apportée quant à +l'existence de droits antérieurs sur le nom du Logiciel et sur +l'existence d'une marque. + + + Article 10 - RESILIATION + +10.1 En cas de manquement par le Licencié aux obligations mises à sa +charge par le Contrat, le Concédant pourra résilier de plein droit le +Contrat trente (30) jours après notification adressée au Licencié et +restée sans effet. + +10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n'est plus autorisé à +utiliser, modifier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les +licences qu'il aura concédées antérieurement à la résiliation du Contrat +resteront valides sous réserve qu'elles aient été effectuées en +conformité avec le Contrat. + + + Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES + + + 11.1 CAUSE EXTERIEURE + +Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard ou d'une défaillance +d'exécution du Contrat qui serait dû à un cas de force majeure, un cas +fortuit ou une cause extérieure, telle que, notamment, le mauvais +fonctionnement ou les interruptions du réseau électrique ou de +télécommunication, la paralysie du réseau liée à une attaque +informatique, l'intervention des autorités gouvernementales, les +catastrophes naturelles, les dégâts des eaux, les tremblements de terre, +le feu, les explosions, les grèves et les conflits sociaux, l'état de +guerre... + +11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre en une ou +plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou plusieurs dispositions du +Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer renonciation par la Partie +intéressée à s'en prévaloir ultérieurement. + +11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention antérieure, écrite +ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l'accord +entier entre les Parties sur cet objet. Aucune addition ou modification +aux termes du Contrat n'aura d'effet à l'égard des Parties à moins +d'être faite par écrit et signée par leurs représentants dûment habilités. + +11.4 Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des dispositions du Contrat +s'avèrerait contraire à une loi ou à un texte applicable, existants ou +futurs, cette loi ou ce texte prévaudrait, et les Parties feraient les +amendements nécessaires pour se conformer à cette loi ou à ce texte. +Toutes les autres dispositions resteront en vigueur. De même, la +nullité, pour quelque raison que ce soit, d'une des dispositions du +Contrat ne saurait entraîner la nullité de l'ensemble du Contrat. + + + 11.5 LANGUE + +Le Contrat est rédigé en langue française et en langue anglaise, ces +deux versions faisant également foi. + + + Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT + +12.1 Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies de +ce Contrat. + +12.2 Afin d'en préserver la cohérence, le texte du Contrat est protégé +et ne peut être modifié que par les auteurs de la licence, lesquels se +réservent le droit de publier périodiquement des mises à jour ou de +nouvelles versions du Contrat, qui posséderont chacune un numéro +distinct. Ces versions ultérieures seront susceptibles de prendre en +compte de nouvelles problématiques rencontrées par les logiciels libres. + +12.3 Tout Logiciel diffusé sous une version donnée du Contrat ne pourra +faire l'objet d'une diffusion ultérieure que sous la même version du +Contrat ou une version postérieure. + + + Article 13 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE TERRITORIALE + +13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties conviennent +de tenter de régler à l'amiable les différends ou litiges qui +viendraient à se produire par suite ou à l'occasion du Contrat. + +13.2 A défaut d'accord amiable dans un délai de deux (2) mois à compter +de leur survenance et sauf situation relevant d'une procédure d'urgence, +les différends ou litiges seront portés par la Partie la plus diligente +devant les Tribunaux compétents de Paris. + + +Version 1.0 du 2006-09-05. diff --git a/LICENSE b/LICENSE new file mode 100644 index 00000000..00a6b66b --- /dev/null +++ b/LICENSE @@ -0,0 +1,516 @@ +CeCILL-C FREE SOFTWARE LICENSE AGREEMENT + + + Notice + +This Agreement is a Free Software license agreement that is the result +of discussions between its authors in order to ensure compliance with +the two main principles guiding its drafting: + + * firstly, compliance with the principles governing the distribution + of Free Software: access to source code, broad rights granted to + users, + * secondly, the election of a governing law, French law, with which + it is conformant, both as regards the law of torts and + intellectual property law, and the protection that it offers to + both authors and holders of the economic rights over software. + +The authors of the CeCILL-C (for Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) +license are: + +Commissariat à l'Energie Atomique - CEA, a public scientific, technical +and industrial research establishment, having its principal place of +business at 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris, France. + +Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, a public scientific +and technological establishment, having its principal place of business +at 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16, France. + +Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - +INRIA, a public scientific and technological establishment, having its +principal place of business at Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP +105, 78153 Le Chesnay cedex, France. + + + Preamble + +The purpose of this Free Software license agreement is to grant users +the right to modify and re-use the software governed by this license. + +The exercising of this right is conditional upon the obligation to make +available to the community the modifications made to the source code of +the software so as to contribute to its evolution. + +In consideration of access to the source code and the rights to copy, +modify and redistribute granted by the license, users are provided only +with a limited warranty and the software's author, the holder of the +economic rights, and the successive licensors only have limited liability. + +In this respect, the risks associated with loading, using, modifying +and/or developing or reproducing the software by the user are brought to +the user's attention, given its Free Software status, which may make it +complicated to use, with the result that its use is reserved for +developers and experienced professionals having in-depth computer +knowledge. Users are therefore encouraged to load and test the +suitability of the software as regards their requirements in conditions +enabling the security of their systems and/or data to be ensured and, +more generally, to use and operate it in the same conditions of +security. This Agreement may be freely reproduced and published, +provided it is not altered, and that no provisions are either added or +removed herefrom. + +This Agreement may apply to any or all software for which the holder of +the economic rights decides to submit the use thereof to its provisions. + + + Article 1 - DEFINITIONS + +For the purpose of this Agreement, when the following expressions +commence with a capital letter, they shall have the following meaning: + +Agreement: means this license agreement, and its possible subsequent +versions and annexes. + +Software: means the software in its Object Code and/or Source Code form +and, where applicable, its documentation, "as is" when the Licensee +accepts the Agreement. + +Initial Software: means the Software in its Source Code and possibly its +Object Code form and, where applicable, its documentation, "as is" when +it is first distributed under the terms and conditions of the Agreement. + +Modified Software: means the Software modified by at least one +Integrated Contribution. + +Source Code: means all the Software's instructions and program lines to +which access is required so as to modify the Software. + +Object Code: means the binary files originating from the compilation of +the Source Code. + +Holder: means the holder(s) of the economic rights over the Initial +Software. + +Licensee: means the Software user(s) having accepted the Agreement. + +Contributor: means a Licensee having made at least one Integrated +Contribution. + +Licensor: means the Holder, or any other individual or legal entity, who +distributes the Software under the Agreement. + +Integrated Contribution: means any or all modifications, corrections, +translations, adaptations and/or new functions integrated into the +Source Code by any or all Contributors. + +Related Module: means a set of sources files including their +documentation that, without modification to the Source Code, enables +supplementary functions or services in addition to those offered by the +Software. + +Derivative Software: means any combination of the Software, modified or +not, and of a Related Module. + +Parties: mean both the Licensee and the Licensor. + +These expressions may be used both in singular and plural form. + + + Article 2 - PURPOSE + +The purpose of the Agreement is the grant by the Licensor to the +Licensee of a non-exclusive, transferable and worldwide license for the +Software as set forth in Article 5 hereinafter for the whole term of the +protection granted by the rights over said Software. + + + Article 3 - ACCEPTANCE + +3.1 The Licensee shall be deemed as having accepted the terms and +conditions of this Agreement upon the occurrence of the first of the +following events: + + * (i) loading the Software by any or all means, notably, by + downloading from a remote server, or by loading from a physical + medium; + * (ii) the first time the Licensee exercises any of the rights + granted hereunder. + +3.2 One copy of the Agreement, containing a notice relating to the +characteristics of the Software, to the limited warranty, and to the +fact that its use is restricted to experienced users has been provided +to the Licensee prior to its acceptance as set forth in Article 3.1 +hereinabove, and the Licensee hereby acknowledges that it has read and +understood it. + + + Article 4 - EFFECTIVE DATE AND TERM + + + 4.1 EFFECTIVE DATE + +The Agreement shall become effective on the date when it is accepted by +the Licensee as set forth in Article 3.1. + + + 4.2 TERM + +The Agreement shall remain in force for the entire legal term of +protection of the economic rights over the Software. + + + Article 5 - SCOPE OF RIGHTS GRANTED + +The Licensor hereby grants to the Licensee, who accepts, the following +rights over the Software for any or all use, and for the term of the +Agreement, on the basis of the terms and conditions set forth hereinafter. + +Besides, if the Licensor owns or comes to own one or more patents +protecting all or part of the functions of the Software or of its +components, the Licensor undertakes not to enforce the rights granted by +these patents against successive Licensees using, exploiting or +modifying the Software. If these patents are transferred, the Licensor +undertakes to have the transferees subscribe to the obligations set +forth in this paragraph. + + + 5.1 RIGHT OF USE + +The Licensee is authorized to use the Software, without any limitation +as to its fields of application, with it being hereinafter specified +that this comprises: + + 1. permanent or temporary reproduction of all or part of the Software + by any or all means and in any or all form. + + 2. loading, displaying, running, or storing the Software on any or + all medium. + + 3. entitlement to observe, study or test its operation so as to + determine the ideas and principles behind any or all constituent + elements of said Software. This shall apply when the Licensee + carries out any or all loading, displaying, running, transmission + or storage operation as regards the Software, that it is entitled + to carry out hereunder. + + + 5.2 RIGHT OF MODIFICATION + +The right of modification includes the right to translate, adapt, +arrange, or make any or all modifications to the Software, and the right +to reproduce the resulting software. It includes, in particular, the +right to create a Derivative Software. + +The Licensee is authorized to make any or all modification to the +Software provided that it includes an explicit notice that it is the +author of said modification and indicates the date of the creation thereof. + + + 5.3 RIGHT OF DISTRIBUTION + +In particular, the right of distribution includes the right to publish, +transmit and communicate the Software to the general public on any or +all medium, and by any or all means, and the right to market, either in +consideration of a fee, or free of charge, one or more copies of the +Software by any means. + +The Licensee is further authorized to distribute copies of the modified +or unmodified Software to third parties according to the terms and +conditions set forth hereinafter. + + + 5.3.1 DISTRIBUTION OF SOFTWARE WITHOUT MODIFICATION + +The Licensee is authorized to distribute true copies of the Software in +Source Code or Object Code form, provided that said distribution +complies with all the provisions of the Agreement and is accompanied by: + + 1. a copy of the Agreement, + + 2. a notice relating to the limitation of both the Licensor's + warranty and liability as set forth in Articles 8 and 9, + +and that, in the event that only the Object Code of the Software is +redistributed, the Licensee allows effective access to the full Source +Code of the Software at a minimum during the entire period of its +distribution of the Software, it being understood that the additional +cost of acquiring the Source Code shall not exceed the cost of +transferring the data. + + + 5.3.2 DISTRIBUTION OF MODIFIED SOFTWARE + +When the Licensee makes an Integrated Contribution to the Software, the +terms and conditions for the distribution of the resulting Modified +Software become subject to all the provisions of this Agreement. + +The Licensee is authorized to distribute the Modified Software, in +source code or object code form, provided that said distribution +complies with all the provisions of the Agreement and is accompanied by: + + 1. a copy of the Agreement, + + 2. a notice relating to the limitation of both the Licensor's + warranty and liability as set forth in Articles 8 and 9, + +and that, in the event that only the object code of the Modified +Software is redistributed, the Licensee allows effective access to the +full source code of the Modified Software at a minimum during the entire +period of its distribution of the Modified Software, it being understood +that the additional cost of acquiring the source code shall not exceed +the cost of transferring the data. + + + 5.3.3 DISTRIBUTION OF DERIVATIVE SOFTWARE + +When the Licensee creates Derivative Software, this Derivative Software +may be distributed under a license agreement other than this Agreement, +subject to compliance with the requirement to include a notice +concerning the rights over the Software as defined in Article 6.4. +In the event the creation of the Derivative Software required modification +of the Source Code, the Licensee undertakes that: + + 1. the resulting Modified Software will be governed by this Agreement, + 2. the Integrated Contributions in the resulting Modified Software + will be clearly identified and documented, + 3. the Licensee will allow effective access to the source code of the + Modified Software, at a minimum during the entire period of + distribution of the Derivative Software, such that such + modifications may be carried over in a subsequent version of the + Software; it being understood that the additional cost of + purchasing the source code of the Modified Software shall not + exceed the cost of transferring the data. + + + 5.3.4 COMPATIBILITY WITH THE CeCILL LICENSE + +When a Modified Software contains an Integrated Contribution subject to +the CeCILL license agreement, or when a Derivative Software contains a +Related Module subject to the CeCILL license agreement, the provisions +set forth in the third item of Article 6.4 are optional. + + + Article 6 - INTELLECTUAL PROPERTY + + + 6.1 OVER THE INITIAL SOFTWARE + +The Holder owns the economic rights over the Initial Software. Any or +all use of the Initial Software is subject to compliance with the terms +and conditions under which the Holder has elected to distribute its work +and no one shall be entitled to modify the terms and conditions for the +distribution of said Initial Software. + +The Holder undertakes that the Initial Software will remain ruled at +least by this Agreement, for the duration set forth in Article 4.2. + + + 6.2 OVER THE INTEGRATED CONTRIBUTIONS + +The Licensee who develops an Integrated Contribution is the owner of the +intellectual property rights over this Contribution as defined by +applicable law. + + + 6.3 OVER THE RELATED MODULES + +The Licensee who develops a Related Module is the owner of the +intellectual property rights over this Related Module as defined by +applicable law and is free to choose the type of agreement that shall +govern its distribution under the conditions defined in Article 5.3.3. + + + 6.4 NOTICE OF RIGHTS + +The Licensee expressly undertakes: + + 1. not to remove, or modify, in any manner, the intellectual property + notices attached to the Software; + + 2. to reproduce said notices, in an identical manner, in the copies + of the Software modified or not; + + 3. to ensure that use of the Software, its intellectual property + notices and the fact that it is governed by the Agreement is + indicated in a text that is easily accessible, specifically from + the interface of any Derivative Software. + +The Licensee undertakes not to directly or indirectly infringe the +intellectual property rights of the Holder and/or Contributors on the +Software and to take, where applicable, vis-à-vis its staff, any and all +measures required to ensure respect of said intellectual property rights +of the Holder and/or Contributors. + + + Article 7 - RELATED SERVICES + +7.1 Under no circumstances shall the Agreement oblige the Licensor to +provide technical assistance or maintenance services for the Software. + +However, the Licensor is entitled to offer this type of services. The +terms and conditions of such technical assistance, and/or such +maintenance, shall be set forth in a separate instrument. Only the +Licensor offering said maintenance and/or technical assistance services +shall incur liability therefor. + +7.2 Similarly, any Licensor is entitled to offer to its licensees, under +its sole responsibility, a warranty, that shall only be binding upon +itself, for the redistribution of the Software and/or the Modified +Software, under terms and conditions that it is free to decide. Said +warranty, and the financial terms and conditions of its application, +shall be subject of a separate instrument executed between the Licensor +and the Licensee. + + + Article 8 - LIABILITY + +8.1 Subject to the provisions of Article 8.2, the Licensee shall be +entitled to claim compensation for any direct loss it may have suffered +from the Software as a result of a fault on the part of the relevant +Licensor, subject to providing evidence thereof. + +8.2 The Licensor's liability is limited to the commitments made under +this Agreement and shall not be incurred as a result of in particular: +(i) loss due the Licensee's total or partial failure to fulfill its +obligations, (ii) direct or consequential loss that is suffered by the +Licensee due to the use or performance of the Software, and (iii) more +generally, any consequential loss. In particular the Parties expressly +agree that any or all pecuniary or business loss (i.e. loss of data, +loss of profits, operating loss, loss of customers or orders, +opportunity cost, any disturbance to business activities) or any or all +legal proceedings instituted against the Licensee by a third party, +shall constitute consequential loss and shall not provide entitlement to +any or all compensation from the Licensor. + + + Article 9 - WARRANTY + +9.1 The Licensee acknowledges that the scientific and technical +state-of-the-art when the Software was distributed did not enable all +possible uses to be tested and verified, nor for the presence of +possible defects to be detected. In this respect, the Licensee's +attention has been drawn to the risks associated with loading, using, +modifying and/or developing and reproducing the Software which are +reserved for experienced users. + +The Licensee shall be responsible for verifying, by any or all means, +the suitability of the product for its requirements, its good working +order, and for ensuring that it shall not cause damage to either persons +or properties. + +9.2 The Licensor hereby represents, in good faith, that it is entitled +to grant all the rights over the Software (including in particular the +rights set forth in Article 5). + +9.3 The Licensee acknowledges that the Software is supplied "as is" by +the Licensor without any other express or tacit warranty, other than +that provided for in Article 9.2 and, in particular, without any warranty +as to its commercial value, its secured, safe, innovative or relevant +nature. + +Specifically, the Licensor does not warrant that the Software is free +from any error, that it will operate without interruption, that it will +be compatible with the Licensee's own equipment and software +configuration, nor that it will meet the Licensee's requirements. + +9.4 The Licensor does not either expressly or tacitly warrant that the +Software does not infringe any third party intellectual property right +relating to a patent, software or any other property right. Therefore, +the Licensor disclaims any and all liability towards the Licensee +arising out of any or all proceedings for infringement that may be +instituted in respect of the use, modification and redistribution of the +Software. Nevertheless, should such proceedings be instituted against +the Licensee, the Licensor shall provide it with technical and legal +assistance for its defense. Such technical and legal assistance shall be +decided on a case-by-case basis between the relevant Licensor and the +Licensee pursuant to a memorandum of understanding. The Licensor +disclaims any and all liability as regards the Licensee's use of the +name of the Software. No warranty is given as regards the existence of +prior rights over the name of the Software or as regards the existence +of a trademark. + + + Article 10 - TERMINATION + +10.1 In the event of a breach by the Licensee of its obligations +hereunder, the Licensor may automatically terminate this Agreement +thirty (30) days after notice has been sent to the Licensee and has +remained ineffective. + +10.2 A Licensee whose Agreement is terminated shall no longer be +authorized to use, modify or distribute the Software. However, any +licenses that it may have granted prior to termination of the Agreement +shall remain valid subject to their having been granted in compliance +with the terms and conditions hereof. + + + Article 11 - MISCELLANEOUS + + + 11.1 EXCUSABLE EVENTS + +Neither Party shall be liable for any or all delay, or failure to +perform the Agreement, that may be attributable to an event of force +majeure, an act of God or an outside cause, such as defective +functioning or interruptions of the electricity or telecommunications +networks, network paralysis following a virus attack, intervention by +government authorities, natural disasters, water damage, earthquakes, +fire, explosions, strikes and labor unrest, war, etc. + +11.2 Any failure by either Party, on one or more occasions, to invoke +one or more of the provisions hereof, shall under no circumstances be +interpreted as being a waiver by the interested Party of its right to +invoke said provision(s) subsequently. + +11.3 The Agreement cancels and replaces any or all previous agreements, +whether written or oral, between the Parties and having the same +purpose, and constitutes the entirety of the agreement between said +Parties concerning said purpose. No supplement or modification to the +terms and conditions hereof shall be effective as between the Parties +unless it is made in writing and signed by their duly authorized +representatives. + +11.4 In the event that one or more of the provisions hereof were to +conflict with a current or future applicable act or legislative text, +said act or legislative text shall prevail, and the Parties shall make +the necessary amendments so as to comply with said act or legislative +text. All other provisions shall remain effective. Similarly, invalidity +of a provision of the Agreement, for any reason whatsoever, shall not +cause the Agreement as a whole to be invalid. + + + 11.5 LANGUAGE + +The Agreement is drafted in both French and English and both versions +are deemed authentic. + + + Article 12 - NEW VERSIONS OF THE AGREEMENT + +12.1 Any person is authorized to duplicate and distribute copies of this +Agreement. + +12.2 So as to ensure coherence, the wording of this Agreement is +protected and may only be modified by the authors of the License, who +reserve the right to periodically publish updates or new versions of the +Agreement, each with a separate number. These subsequent versions may +address new issues encountered by Free Software. + +12.3 Any Software distributed under a given version of the Agreement may +only be subsequently distributed under the same version of the Agreement +or a subsequent version. + + + Article 13 - GOVERNING LAW AND JURISDICTION + +13.1 The Agreement is governed by French law. The Parties agree to +endeavor to seek an amicable solution to any disagreements or disputes +that may arise during the performance of the Agreement. + +13.2 Failing an amicable solution within two (2) months as from their +occurrence, and unless emergency proceedings are necessary, the +disagreements or disputes shall be referred to the Paris Courts having +jurisdiction, by the more diligent Party. + + +Version 1.0 dated 2006-09-05. diff --git a/dr2xml/__init__.py b/dr2xml/__init__.py index b32b02a5..312133e4 100644 --- a/dr2xml/__init__.py +++ b/dr2xml/__init__.py @@ -1,6 +1,8 @@ #!/usr/bin/env python # -*- coding: utf-8 -*- """ +Copyright or © or Copr. CNRM (Météo-France, CNRS), Cerfacs/CECI (CNRS) (2016) + In the context of Climate Model Intercomparison Projects (CMIP) : A few functions for processing @@ -29,6 +31,34 @@ Rather look at git log for identifying further changes and contributors.... +Contact point: dr2xml_dev@meteo.fr + +This software is governed by the CeCILL-C license under French law and +abiding by the rules of distribution of free software. You can use, +modify and/ or redistribute the software under the terms of the CeCILL-C +license as circulated by CEA, CNRS and INRIA at the following URL +"http://www.cecill.info". + +As a counterpart to the access to the source code and rights to copy, +modify and redistribute granted by the license, users are provided only +with a limited warranty and the software's author, the holder of the +economic rights, and the successive licensors have only limited +liability. + +In this respect, the user's attention is drawn to the risks associated +with loading, using, modifying and/or developing or reproducing the +software by the user in light of its specific status of free software, +that may mean that it is complicated to manipulate, and that also +therefore means that it is reserved for developers and experienced +professionals having in-depth computer knowledge. Users are therefore +encouraged to load and test the software's suitability as regards their +requirements in conditions enabling the security of their systems and/or +data to be ensured and, more generally, to use and operate it in the +same conditions as regards security. + +The fact that you are presently reading this means that you have had +knowledge of the CeCILL-C license and that you accept its terms. + """ #################################### # Pre-requisites From 0baa1e2d1154d089d44f0e5b1c70532417166200 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: rigoudyg Date: Mon, 5 Jan 2026 14:00:21 +0100 Subject: [PATCH 2/3] Update license --- LICENCE | 520 ------------------------------ LICENSE | 716 ++++++++++++------------------------------ dr2xml/__init__.py | 40 +-- dr2xml/config.py | 2 +- sphinx/source/conf.py | 5 +- 5 files changed, 218 insertions(+), 1065 deletions(-) delete mode 100644 LICENCE diff --git a/LICENCE b/LICENCE deleted file mode 100644 index 625b982d..00000000 --- a/LICENCE +++ /dev/null @@ -1,520 +0,0 @@ -CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL-C - - - Avertissement - -Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation -entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à -sa rédaction: - - * d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels - libres: accès au code source, droits étendus conférés aux - utilisateurs, - * d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit - français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la - responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle - et de la protection qu'il offre aux auteurs et titulaires des - droits patrimoniaux sur un logiciel. - -Les auteurs de la licence CeCILL-C (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] -L[ibre]) sont: - -Commissariat à l'Energie Atomique - CEA, établissement public de -recherche à caractère scientifique, technique et industriel, dont le -siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris. - -Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, établissement -public à caractère scientifique et technologique, dont le siège est -situé 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16. - -Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - -INRIA, établissement public à caractère scientifique et technologique, -dont le siège est situé Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153 -Le Chesnay cedex. - - - Préambule - -Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de -conférer aux utilisateurs la liberté de modifier et de réutiliser le -logiciel régi par cette licence. - -L'exercice de cette liberté est assorti d'une obligation de remettre à -la disposition de la communauté les modifications apportées au code -source du logiciel afin de contribuer à son évolution. - -L'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification -et de redistribution qui découlent de ce contrat ont pour contrepartie -de n'offrir aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire -peser sur l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et -les concédants successifs qu'une responsabilité restreinte. - -A cet égard l'attention de l'utilisateur est attirée sur les risques -associés au chargement, à l'utilisation, à la modification et/ou au -développement et à la reproduction du logiciel par l'utilisateur étant -donné sa spécificité de logiciel libre, qui peut le rendre complexe à -manipuler et qui le réserve donc à des développeurs ou des -professionnels avertis possédant des connaissances informatiques -approfondies. Les utilisateurs sont donc invités à charger et tester -l'adéquation du logiciel à leurs besoins dans des conditions permettant -d'assurer la sécurité de leurs systèmes et/ou de leurs données et, plus -généralement, à l'utiliser et l'exploiter dans les mêmes conditions de -sécurité. Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous -réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses. - -Ce contrat est susceptible de s'appliquer à tout logiciel dont le -titulaire des droits patrimoniaux décide de soumettre l'exploitation aux -dispositions qu'il contient. - - - Article 1 - DEFINITIONS - -Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec une -lettre capitale, auront la signification suivante: - -Contrat: désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles versions -postérieures et annexes. - -Logiciel: désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code -Source et le cas échéant sa documentation, dans leur état au moment de -l'acceptation du Contrat par le Licencié. - -Logiciel Initial: désigne le Logiciel sous sa forme de Code Source et -éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa documentation, dans -leur état au moment de leur première diffusion sous les termes du Contrat. - -Logiciel Modifié: désigne le Logiciel modifié par au moins une -Contribution Intégrée. - -Code Source: désigne l'ensemble des instructions et des lignes de -programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en vue de -modifier le Logiciel. - -Code Objet: désigne les fichiers binaires issus de la compilation du -Code Source. - -Titulaire: désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux d'auteur -sur le Logiciel Initial. - -Licencié: désigne le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accepté le -Contrat. - -Contributeur: désigne le Licencié auteur d'au moins une Contribution -Intégrée. - -Concédant: désigne le Titulaire ou toute personne physique ou morale -distribuant le Logiciel sous le Contrat. - -Contribution Intégrée: désigne l'ensemble des modifications, -corrections, traductions, adaptations et/ou nouvelles fonctionnalités -intégrées dans le Code Source par tout Contributeur. - -Module Lié: désigne un ensemble de fichiers sources y compris leur -documentation qui, sans modification du Code Source, permet de réaliser -des fonctionnalités ou services supplémentaires à ceux fournis par le -Logiciel. - -Logiciel Dérivé: désigne toute combinaison du Logiciel, modifié ou non, -et d'un Module Lié. - -Parties: désigne collectivement le Licencié et le Concédant. - -Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel. - - - Article 2 - OBJET - -Le Contrat a pour objet la concession par le Concédant au Licencié d'une -licence non exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle que -définie ci-après à l'article 5 pour toute la durée de protection des droits -portant sur ce Logiciel. - - - Article 3 - ACCEPTATION - -3.1 L'acceptation par le Licencié des termes du Contrat est réputée -acquise du fait du premier des faits suivants: - - * (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par - téléchargement à partir d'un serveur distant ou par chargement à - partir d'un support physique; - * (ii) le premier exercice par le Licencié de l'un quelconque des - droits concédés par le Contrat. - -3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertissement -relatif aux spécificités du Logiciel, à la restriction de garantie et à -la limitation à un usage par des utilisateurs expérimentés a été mis à -disposition du Licencié préalablement à son acceptation telle que -définie à l'article 3.1 ci dessus et le Licencié reconnaît en avoir pris -connaissance. - - - Article 4 - ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE - - - 4.1 ENTREE EN VIGUEUR - -Le Contrat entre en vigueur à la date de son acceptation par le Licencié -telle que définie en 3.1. - - - 4.2 DUREE - -Le Contrat produira ses effets pendant toute la durée légale de -protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel. - - - Article 5 - ETENDUE DES DROITS CONCEDES - -Le Concédant concède au Licencié, qui accepte, les droits suivants sur -le Logiciel pour toutes destinations et pour la durée du Contrat dans -les conditions ci-après détaillées. - -Par ailleurs, si le Concédant détient ou venait à détenir un ou -plusieurs brevets d'invention protégeant tout ou partie des -fonctionnalités du Logiciel ou de ses composants, il s'engage à ne pas -opposer les éventuels droits conférés par ces brevets aux Licenciés -successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou modifieraient le -Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Concédant s'engage à -faire reprendre les obligations du présent alinéa aux cessionnaires. - - - 5.1 DROIT D'UTILISATION - -Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant -aux domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte: - - 1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou - partie par tout moyen et sous toute forme. - - 2. le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage du - Logiciel sur tout support. - - 3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en tester le - fonctionnement afin de déterminer les idées et principes qui sont - à la base de n'importe quel élément de ce Logiciel; et ceci, - lorsque le Licencié effectue toute opération de chargement, - d'affichage, d'exécution, de transmission ou de stockage du - Logiciel qu'il est en droit d'effectuer en vertu du Contrat. - - - 5.2 DROIT DE MODIFICATION - -Le droit de modification comporte le droit de traduire, d'adapter, -d'arranger ou d'apporter toute autre modification au Logiciel et le -droit de reproduire le logiciel en résultant. Il comprend en particulier -le droit de créer un Logiciel Dérivé. - -Le Licencié est autorisé à apporter toute modification au Logiciel sous -réserve de mentionner, de façon explicite, son nom en tant qu'auteur de -cette modification et la date de création de celle-ci. - - - 5.3 DROIT DE DISTRIBUTION - -Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de -transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et -par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le marché à titre -onéreux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout procédé. - -Le Licencié est autorisé à distribuer des copies du Logiciel, modifié ou -non, à des tiers dans les conditions ci-après détaillées. - - - 5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION - -Le Licencié est autorisé à distribuer des copies conformes du Logiciel, -sous forme de Code Source ou de Code Objet, à condition que cette -distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et -soit accompagnée: - - 1. d'un exemplaire du Contrat, - - 2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de - responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 - et 9, - -et que, dans le cas où seul le Code Objet du Logiciel est redistribué, -le Licencié permette un accès effectif au Code Source complet du -Logiciel pendant au moins toute la durée de sa distribution du Logiciel, -étant entendu que le coût additionnel d'acquisition du Code Source ne -devra pas excéder le simple coût de transfert des données. - - - 5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIE - -Lorsque le Licencié apporte une Contribution Intégrée au Logiciel, les -conditions de distribution du Logiciel Modifié en résultant sont alors -soumises à l'intégralité des dispositions du Contrat. - -Le Licencié est autorisé à distribuer le Logiciel Modifié sous forme de -code source ou de code objet, à condition que cette distribution -respecte les dispositions du Contrat dans leur totalité et soit -accompagnée: - - 1. d'un exemplaire du Contrat, - - 2. d'un avertissement relatif à la restriction de garantie et de - responsabilité du Concédant telle que prévue aux articles 8 - et 9, - -et que, dans le cas où seul le code objet du Logiciel Modifié est -redistribué, le Licencié permette un accès effectif à son code source -complet pendant au moins toute la durée de sa distribution du Logiciel -Modifié, étant entendu que le coût additionnel d'acquisition du code -source ne devra pas excéder le simple coût de transfert des données. - - - 5.3.3 DISTRIBUTION DU LOGICIEL DERIVE - -Lorsque le Licencié crée un Logiciel Dérivé, ce Logiciel Dérivé peut -être distribué sous un contrat de licence autre que le présent Contrat à -condition de respecter les obligations de mention des droits sur le -Logiciel telles que définies à l'article 6.4. Dans le cas où la création du -Logiciel Dérivé a nécessité une modification du Code Source le licencié -s'engage à ce que: - - 1. le Logiciel Modifié correspondant à cette modification soit régi - par le présent Contrat, - 2. les Contributions Intégrées dont le Logiciel Modifié résulte - soient clairement identifiées et documentées, - 3. le Licencié permette un accès effectif au code source du Logiciel - Modifié, pendant au moins toute la durée de la distribution du - Logiciel Dérivé, de telle sorte que ces modifications puissent - être reprises dans une version ultérieure du Logiciel, étant - entendu que le coût additionnel d'acquisition du code source du - Logiciel Modifié ne devra pas excéder le simple coût du transfert - des données. - - - 5.3.4 COMPATIBILITE AVEC LA LICENCE CeCILL - -Lorsqu'un Logiciel Modifié contient une Contribution Intégrée soumise au -contrat de licence CeCILL, ou lorsqu'un Logiciel Dérivé contient un -Module Lié soumis au contrat de licence CeCILL, les stipulations prévues -au troisième item de l'article 6.4 sont facultatives. - - - Article 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE - - - 6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL - -Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel -Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect -des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de diffuser son -oeuvre et nul autre n'a la faculté de modifier les conditions de -diffusion de ce Logiciel Initial. - -Le Titulaire s'engage à ce que le Logiciel Initial reste au moins régi -par le Contrat et ce, pour la durée visée à l'article 4.2. - - - 6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS INTEGREES - -Le Licencié qui a développé une Contribution Intégrée est titulaire sur -celle-ci des droits de propriété intellectuelle dans les conditions -définies par la législation applicable. - - - 6.3 SUR LES MODULES LIES - -Le Licencié qui a développé un Module Lié est titulaire sur celui-ci des -droits de propriété intellectuelle dans les conditions définies par la -législation applicable et reste libre du choix du contrat régissant sa -diffusion dans les conditions définies à l'article 5.3.3. - - - 6.4 MENTIONS DES DROITS - -Le Licencié s'engage expressément: - - 1. à ne pas supprimer ou modifier de quelque manière que ce soit les - mentions de propriété intellectuelle apposées sur le Logiciel; - - 2. à reproduire à l'identique lesdites mentions de propriété - intellectuelle sur les copies du Logiciel modifié ou non; - - 3. à faire en sorte que l'utilisation du Logiciel, ses mentions de - propriété intellectuelle et le fait qu'il est régi par le Contrat - soient indiqués dans un texte facilement accessible notamment - depuis l'interface de tout Logiciel Dérivé. - -Le Licencié s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou -indirectement, aux droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou -des Contributeurs sur le Logiciel et à prendre, le cas échéant, à -l'égard de son personnel toutes les mesures nécessaires pour assurer le -respect des dits droits de propriété intellectuelle du Titulaire et/ou -des Contributeurs. - - - Article 7 - SERVICES ASSOCIES - -7.1 Le Contrat n'oblige en aucun cas le Concédant à la réalisation de -prestations d'assistance technique ou de maintenance du Logiciel. - -Cependant le Concédant reste libre de proposer ce type de services. Les -termes et conditions d'une telle assistance technique et/ou d'une telle -maintenance seront alors déterminés dans un acte séparé. Ces actes de -maintenance et/ou assistance technique n'engageront que la seule -responsabilité du Concédant qui les propose. - -7.2 De même, tout Concédant est libre de proposer, sous sa seule -responsabilité, à ses licenciés une garantie, qui n'engagera que lui, -lors de la redistribution du Logiciel et/ou du Logiciel Modifié et ce, -dans les conditions qu'il souhaite. Cette garantie et les modalités -financières de son application feront l'objet d'un acte séparé entre le -Concédant et le Licencié. - - - Article 8 - RESPONSABILITE - -8.1 Sous réserve des dispositions de l'article 8.2, le Licencié a la -faculté, sous réserve de prouver la faute du Concédant concerné, de -solliciter la réparation du préjudice direct qu'il subirait du fait du -Logiciel et dont il apportera la preuve. - -8.2 La responsabilité du Concédant est limitée aux engagements pris en -application du Contrat et ne saurait être engagée en raison notamment: -(i) des dommages dus à l'inexécution, totale ou partielle, de ses -obligations par le Licencié, (ii) des dommages directs ou indirects -découlant de l'utilisation ou des performances du Logiciel subis par le -Licencié et (iii) plus généralement d'un quelconque dommage indirect. En -particulier, les Parties conviennent expressément que tout préjudice -financier ou commercial (par exemple perte de données, perte de -bénéfices, perte d'exploitation, perte de clientèle ou de commandes, -manque à gagner, trouble commercial quelconque) ou toute action dirigée -contre le Licencié par un tiers, constitue un dommage indirect et -n'ouvre pas droit à réparation par le Concédant. - - - Article 9 - GARANTIE - -9.1 Le Licencié reconnaît que l'état actuel des connaissances -scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du -Logiciel ne permet pas d'en tester et d'en vérifier toutes les -utilisations ni de détecter l'existence d'éventuels défauts. L'attention -du Licencié a été attirée sur ce point sur les risques associés au -chargement, à l'utilisation, la modification et/ou au développement et à -la reproduction du Logiciel qui sont réservés à des utilisateurs avertis. - -Il relève de la responsabilité du Licencié de contrôler, par tous -moyens, l'adéquation du produit à ses besoins, son bon fonctionnement et -de s'assurer qu'il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens. - -9.2 Le Concédant déclare de bonne foi être en droit de concéder -l'ensemble des droits attachés au Logiciel (comprenant notamment les -droits visés à l'article 5). - -9.3 Le Licencié reconnaît que le Logiciel est fourni "en l'état" par le -Concédant sans autre garantie, expresse ou tacite, que celle prévue à -l'article 9.2 et notamment sans aucune garantie sur sa valeur commerciale, -son caractère sécurisé, innovant ou pertinent. - -En particulier, le Concédant ne garantit pas que le Logiciel est exempt -d'erreur, qu'il fonctionnera sans interruption, qu'il sera compatible -avec l'équipement du Licencié et sa configuration logicielle ni qu'il -remplira les besoins du Licencié. - -9.4 Le Concédant ne garantit pas, de manière expresse ou tacite, que le -Logiciel ne porte pas atteinte à un quelconque droit de propriété -intellectuelle d'un tiers portant sur un brevet, un logiciel ou sur tout -autre droit de propriété. Ainsi, le Concédant exclut toute garantie au -profit du Licencié contre les actions en contrefaçon qui pourraient être -diligentées au titre de l'utilisation, de la modification, et de la -redistribution du Logiciel. Néanmoins, si de telles actions sont -exercées contre le Licencié, le Concédant lui apportera son aide -technique et juridique pour sa défense. Cette aide technique et -juridique est déterminée au cas par cas entre le Concédant concerné et -le Licencié dans le cadre d'un protocole d'accord. Le Concédant dégage -toute responsabilité quant à l'utilisation de la dénomination du -Logiciel par le Licencié. Aucune garantie n'est apportée quant à -l'existence de droits antérieurs sur le nom du Logiciel et sur -l'existence d'une marque. - - - Article 10 - RESILIATION - -10.1 En cas de manquement par le Licencié aux obligations mises à sa -charge par le Contrat, le Concédant pourra résilier de plein droit le -Contrat trente (30) jours après notification adressée au Licencié et -restée sans effet. - -10.2 Le Licencié dont le Contrat est résilié n'est plus autorisé à -utiliser, modifier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les -licences qu'il aura concédées antérieurement à la résiliation du Contrat -resteront valides sous réserve qu'elles aient été effectuées en -conformité avec le Contrat. - - - Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES - - - 11.1 CAUSE EXTERIEURE - -Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard ou d'une défaillance -d'exécution du Contrat qui serait dû à un cas de force majeure, un cas -fortuit ou une cause extérieure, telle que, notamment, le mauvais -fonctionnement ou les interruptions du réseau électrique ou de -télécommunication, la paralysie du réseau liée à une attaque -informatique, l'intervention des autorités gouvernementales, les -catastrophes naturelles, les dégâts des eaux, les tremblements de terre, -le feu, les explosions, les grèves et les conflits sociaux, l'état de -guerre... - -11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre en une ou -plusieurs occasions de se prévaloir d'une ou plusieurs dispositions du -Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer renonciation par la Partie -intéressée à s'en prévaloir ultérieurement. - -11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention antérieure, écrite -ou orale, entre les Parties sur le même objet et constitue l'accord -entier entre les Parties sur cet objet. Aucune addition ou modification -aux termes du Contrat n'aura d'effet à l'égard des Parties à moins -d'être faite par écrit et signée par leurs représentants dûment habilités. - -11.4 Dans l'hypothèse où une ou plusieurs des dispositions du Contrat -s'avèrerait contraire à une loi ou à un texte applicable, existants ou -futurs, cette loi ou ce texte prévaudrait, et les Parties feraient les -amendements nécessaires pour se conformer à cette loi ou à ce texte. -Toutes les autres dispositions resteront en vigueur. De même, la -nullité, pour quelque raison que ce soit, d'une des dispositions du -Contrat ne saurait entraîner la nullité de l'ensemble du Contrat. - - - 11.5 LANGUE - -Le Contrat est rédigé en langue française et en langue anglaise, ces -deux versions faisant également foi. - - - Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT - -12.1 Toute personne est autorisée à copier et distribuer des copies de -ce Contrat. - -12.2 Afin d'en préserver la cohérence, le texte du Contrat est protégé -et ne peut être modifié que par les auteurs de la licence, lesquels se -réservent le droit de publier périodiquement des mises à jour ou de -nouvelles versions du Contrat, qui posséderont chacune un numéro -distinct. Ces versions ultérieures seront susceptibles de prendre en -compte de nouvelles problématiques rencontrées par les logiciels libres. - -12.3 Tout Logiciel diffusé sous une version donnée du Contrat ne pourra -faire l'objet d'une diffusion ultérieure que sous la même version du -Contrat ou une version postérieure. - - - Article 13 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE TERRITORIALE - -13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties conviennent -de tenter de régler à l'amiable les différends ou litiges qui -viendraient à se produire par suite ou à l'occasion du Contrat. - -13.2 A défaut d'accord amiable dans un délai de deux (2) mois à compter -de leur survenance et sauf situation relevant d'une procédure d'urgence, -les différends ou litiges seront portés par la Partie la plus diligente -devant les Tribunaux compétents de Paris. - - -Version 1.0 du 2006-09-05. diff --git a/LICENSE b/LICENSE index 00a6b66b..32206f2f 100644 --- a/LICENSE +++ b/LICENSE @@ -1,516 +1,202 @@ -CeCILL-C FREE SOFTWARE LICENSE AGREEMENT - - Notice - -This Agreement is a Free Software license agreement that is the result -of discussions between its authors in order to ensure compliance with -the two main principles guiding its drafting: - - * firstly, compliance with the principles governing the distribution - of Free Software: access to source code, broad rights granted to - users, - * secondly, the election of a governing law, French law, with which - it is conformant, both as regards the law of torts and - intellectual property law, and the protection that it offers to - both authors and holders of the economic rights over software. - -The authors of the CeCILL-C (for Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel] L[ibre]) -license are: - -Commissariat à l'Energie Atomique - CEA, a public scientific, technical -and industrial research establishment, having its principal place of -business at 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris, France. - -Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, a public scientific -and technological establishment, having its principal place of business -at 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16, France. - -Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique - -INRIA, a public scientific and technological establishment, having its -principal place of business at Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP -105, 78153 Le Chesnay cedex, France. - - - Preamble - -The purpose of this Free Software license agreement is to grant users -the right to modify and re-use the software governed by this license. - -The exercising of this right is conditional upon the obligation to make -available to the community the modifications made to the source code of -the software so as to contribute to its evolution. - -In consideration of access to the source code and the rights to copy, -modify and redistribute granted by the license, users are provided only -with a limited warranty and the software's author, the holder of the -economic rights, and the successive licensors only have limited liability. - -In this respect, the risks associated with loading, using, modifying -and/or developing or reproducing the software by the user are brought to -the user's attention, given its Free Software status, which may make it -complicated to use, with the result that its use is reserved for -developers and experienced professionals having in-depth computer -knowledge. Users are therefore encouraged to load and test the -suitability of the software as regards their requirements in conditions -enabling the security of their systems and/or data to be ensured and, -more generally, to use and operate it in the same conditions of -security. This Agreement may be freely reproduced and published, -provided it is not altered, and that no provisions are either added or -removed herefrom. - -This Agreement may apply to any or all software for which the holder of -the economic rights decides to submit the use thereof to its provisions. - - - Article 1 - DEFINITIONS - -For the purpose of this Agreement, when the following expressions -commence with a capital letter, they shall have the following meaning: - -Agreement: means this license agreement, and its possible subsequent -versions and annexes. - -Software: means the software in its Object Code and/or Source Code form -and, where applicable, its documentation, "as is" when the Licensee -accepts the Agreement. - -Initial Software: means the Software in its Source Code and possibly its -Object Code form and, where applicable, its documentation, "as is" when -it is first distributed under the terms and conditions of the Agreement. - -Modified Software: means the Software modified by at least one -Integrated Contribution. - -Source Code: means all the Software's instructions and program lines to -which access is required so as to modify the Software. - -Object Code: means the binary files originating from the compilation of -the Source Code. - -Holder: means the holder(s) of the economic rights over the Initial -Software. - -Licensee: means the Software user(s) having accepted the Agreement. - -Contributor: means a Licensee having made at least one Integrated -Contribution. - -Licensor: means the Holder, or any other individual or legal entity, who -distributes the Software under the Agreement. - -Integrated Contribution: means any or all modifications, corrections, -translations, adaptations and/or new functions integrated into the -Source Code by any or all Contributors. - -Related Module: means a set of sources files including their -documentation that, without modification to the Source Code, enables -supplementary functions or services in addition to those offered by the -Software. - -Derivative Software: means any combination of the Software, modified or -not, and of a Related Module. - -Parties: mean both the Licensee and the Licensor. - -These expressions may be used both in singular and plural form. - - - Article 2 - PURPOSE - -The purpose of the Agreement is the grant by the Licensor to the -Licensee of a non-exclusive, transferable and worldwide license for the -Software as set forth in Article 5 hereinafter for the whole term of the -protection granted by the rights over said Software. - - - Article 3 - ACCEPTANCE - -3.1 The Licensee shall be deemed as having accepted the terms and -conditions of this Agreement upon the occurrence of the first of the -following events: - - * (i) loading the Software by any or all means, notably, by - downloading from a remote server, or by loading from a physical - medium; - * (ii) the first time the Licensee exercises any of the rights - granted hereunder. - -3.2 One copy of the Agreement, containing a notice relating to the -characteristics of the Software, to the limited warranty, and to the -fact that its use is restricted to experienced users has been provided -to the Licensee prior to its acceptance as set forth in Article 3.1 -hereinabove, and the Licensee hereby acknowledges that it has read and -understood it. - - - Article 4 - EFFECTIVE DATE AND TERM - - - 4.1 EFFECTIVE DATE - -The Agreement shall become effective on the date when it is accepted by -the Licensee as set forth in Article 3.1. - - - 4.2 TERM - -The Agreement shall remain in force for the entire legal term of -protection of the economic rights over the Software. - - - Article 5 - SCOPE OF RIGHTS GRANTED - -The Licensor hereby grants to the Licensee, who accepts, the following -rights over the Software for any or all use, and for the term of the -Agreement, on the basis of the terms and conditions set forth hereinafter. - -Besides, if the Licensor owns or comes to own one or more patents -protecting all or part of the functions of the Software or of its -components, the Licensor undertakes not to enforce the rights granted by -these patents against successive Licensees using, exploiting or -modifying the Software. If these patents are transferred, the Licensor -undertakes to have the transferees subscribe to the obligations set -forth in this paragraph. - - - 5.1 RIGHT OF USE - -The Licensee is authorized to use the Software, without any limitation -as to its fields of application, with it being hereinafter specified -that this comprises: - - 1. permanent or temporary reproduction of all or part of the Software - by any or all means and in any or all form. - - 2. loading, displaying, running, or storing the Software on any or - all medium. - - 3. entitlement to observe, study or test its operation so as to - determine the ideas and principles behind any or all constituent - elements of said Software. This shall apply when the Licensee - carries out any or all loading, displaying, running, transmission - or storage operation as regards the Software, that it is entitled - to carry out hereunder. - - - 5.2 RIGHT OF MODIFICATION - -The right of modification includes the right to translate, adapt, -arrange, or make any or all modifications to the Software, and the right -to reproduce the resulting software. It includes, in particular, the -right to create a Derivative Software. - -The Licensee is authorized to make any or all modification to the -Software provided that it includes an explicit notice that it is the -author of said modification and indicates the date of the creation thereof. - - - 5.3 RIGHT OF DISTRIBUTION - -In particular, the right of distribution includes the right to publish, -transmit and communicate the Software to the general public on any or -all medium, and by any or all means, and the right to market, either in -consideration of a fee, or free of charge, one or more copies of the -Software by any means. - -The Licensee is further authorized to distribute copies of the modified -or unmodified Software to third parties according to the terms and -conditions set forth hereinafter. - - - 5.3.1 DISTRIBUTION OF SOFTWARE WITHOUT MODIFICATION - -The Licensee is authorized to distribute true copies of the Software in -Source Code or Object Code form, provided that said distribution -complies with all the provisions of the Agreement and is accompanied by: - - 1. a copy of the Agreement, - - 2. a notice relating to the limitation of both the Licensor's - warranty and liability as set forth in Articles 8 and 9, - -and that, in the event that only the Object Code of the Software is -redistributed, the Licensee allows effective access to the full Source -Code of the Software at a minimum during the entire period of its -distribution of the Software, it being understood that the additional -cost of acquiring the Source Code shall not exceed the cost of -transferring the data. - - - 5.3.2 DISTRIBUTION OF MODIFIED SOFTWARE - -When the Licensee makes an Integrated Contribution to the Software, the -terms and conditions for the distribution of the resulting Modified -Software become subject to all the provisions of this Agreement. - -The Licensee is authorized to distribute the Modified Software, in -source code or object code form, provided that said distribution -complies with all the provisions of the Agreement and is accompanied by: - - 1. a copy of the Agreement, - - 2. a notice relating to the limitation of both the Licensor's - warranty and liability as set forth in Articles 8 and 9, - -and that, in the event that only the object code of the Modified -Software is redistributed, the Licensee allows effective access to the -full source code of the Modified Software at a minimum during the entire -period of its distribution of the Modified Software, it being understood -that the additional cost of acquiring the source code shall not exceed -the cost of transferring the data. - - - 5.3.3 DISTRIBUTION OF DERIVATIVE SOFTWARE - -When the Licensee creates Derivative Software, this Derivative Software -may be distributed under a license agreement other than this Agreement, -subject to compliance with the requirement to include a notice -concerning the rights over the Software as defined in Article 6.4. -In the event the creation of the Derivative Software required modification -of the Source Code, the Licensee undertakes that: - - 1. the resulting Modified Software will be governed by this Agreement, - 2. the Integrated Contributions in the resulting Modified Software - will be clearly identified and documented, - 3. the Licensee will allow effective access to the source code of the - Modified Software, at a minimum during the entire period of - distribution of the Derivative Software, such that such - modifications may be carried over in a subsequent version of the - Software; it being understood that the additional cost of - purchasing the source code of the Modified Software shall not - exceed the cost of transferring the data. - - - 5.3.4 COMPATIBILITY WITH THE CeCILL LICENSE - -When a Modified Software contains an Integrated Contribution subject to -the CeCILL license agreement, or when a Derivative Software contains a -Related Module subject to the CeCILL license agreement, the provisions -set forth in the third item of Article 6.4 are optional. - - - Article 6 - INTELLECTUAL PROPERTY - - - 6.1 OVER THE INITIAL SOFTWARE - -The Holder owns the economic rights over the Initial Software. Any or -all use of the Initial Software is subject to compliance with the terms -and conditions under which the Holder has elected to distribute its work -and no one shall be entitled to modify the terms and conditions for the -distribution of said Initial Software. - -The Holder undertakes that the Initial Software will remain ruled at -least by this Agreement, for the duration set forth in Article 4.2. - - - 6.2 OVER THE INTEGRATED CONTRIBUTIONS - -The Licensee who develops an Integrated Contribution is the owner of the -intellectual property rights over this Contribution as defined by -applicable law. - - - 6.3 OVER THE RELATED MODULES - -The Licensee who develops a Related Module is the owner of the -intellectual property rights over this Related Module as defined by -applicable law and is free to choose the type of agreement that shall -govern its distribution under the conditions defined in Article 5.3.3. - - - 6.4 NOTICE OF RIGHTS - -The Licensee expressly undertakes: - - 1. not to remove, or modify, in any manner, the intellectual property - notices attached to the Software; - - 2. to reproduce said notices, in an identical manner, in the copies - of the Software modified or not; - - 3. to ensure that use of the Software, its intellectual property - notices and the fact that it is governed by the Agreement is - indicated in a text that is easily accessible, specifically from - the interface of any Derivative Software. - -The Licensee undertakes not to directly or indirectly infringe the -intellectual property rights of the Holder and/or Contributors on the -Software and to take, where applicable, vis-à-vis its staff, any and all -measures required to ensure respect of said intellectual property rights -of the Holder and/or Contributors. - - - Article 7 - RELATED SERVICES - -7.1 Under no circumstances shall the Agreement oblige the Licensor to -provide technical assistance or maintenance services for the Software. - -However, the Licensor is entitled to offer this type of services. The -terms and conditions of such technical assistance, and/or such -maintenance, shall be set forth in a separate instrument. Only the -Licensor offering said maintenance and/or technical assistance services -shall incur liability therefor. - -7.2 Similarly, any Licensor is entitled to offer to its licensees, under -its sole responsibility, a warranty, that shall only be binding upon -itself, for the redistribution of the Software and/or the Modified -Software, under terms and conditions that it is free to decide. Said -warranty, and the financial terms and conditions of its application, -shall be subject of a separate instrument executed between the Licensor -and the Licensee. - - - Article 8 - LIABILITY - -8.1 Subject to the provisions of Article 8.2, the Licensee shall be -entitled to claim compensation for any direct loss it may have suffered -from the Software as a result of a fault on the part of the relevant -Licensor, subject to providing evidence thereof. - -8.2 The Licensor's liability is limited to the commitments made under -this Agreement and shall not be incurred as a result of in particular: -(i) loss due the Licensee's total or partial failure to fulfill its -obligations, (ii) direct or consequential loss that is suffered by the -Licensee due to the use or performance of the Software, and (iii) more -generally, any consequential loss. In particular the Parties expressly -agree that any or all pecuniary or business loss (i.e. loss of data, -loss of profits, operating loss, loss of customers or orders, -opportunity cost, any disturbance to business activities) or any or all -legal proceedings instituted against the Licensee by a third party, -shall constitute consequential loss and shall not provide entitlement to -any or all compensation from the Licensor. - - - Article 9 - WARRANTY - -9.1 The Licensee acknowledges that the scientific and technical -state-of-the-art when the Software was distributed did not enable all -possible uses to be tested and verified, nor for the presence of -possible defects to be detected. In this respect, the Licensee's -attention has been drawn to the risks associated with loading, using, -modifying and/or developing and reproducing the Software which are -reserved for experienced users. - -The Licensee shall be responsible for verifying, by any or all means, -the suitability of the product for its requirements, its good working -order, and for ensuring that it shall not cause damage to either persons -or properties. - -9.2 The Licensor hereby represents, in good faith, that it is entitled -to grant all the rights over the Software (including in particular the -rights set forth in Article 5). - -9.3 The Licensee acknowledges that the Software is supplied "as is" by -the Licensor without any other express or tacit warranty, other than -that provided for in Article 9.2 and, in particular, without any warranty -as to its commercial value, its secured, safe, innovative or relevant -nature. - -Specifically, the Licensor does not warrant that the Software is free -from any error, that it will operate without interruption, that it will -be compatible with the Licensee's own equipment and software -configuration, nor that it will meet the Licensee's requirements. - -9.4 The Licensor does not either expressly or tacitly warrant that the -Software does not infringe any third party intellectual property right -relating to a patent, software or any other property right. Therefore, -the Licensor disclaims any and all liability towards the Licensee -arising out of any or all proceedings for infringement that may be -instituted in respect of the use, modification and redistribution of the -Software. Nevertheless, should such proceedings be instituted against -the Licensee, the Licensor shall provide it with technical and legal -assistance for its defense. Such technical and legal assistance shall be -decided on a case-by-case basis between the relevant Licensor and the -Licensee pursuant to a memorandum of understanding. The Licensor -disclaims any and all liability as regards the Licensee's use of the -name of the Software. No warranty is given as regards the existence of -prior rights over the name of the Software or as regards the existence -of a trademark. - - - Article 10 - TERMINATION - -10.1 In the event of a breach by the Licensee of its obligations -hereunder, the Licensor may automatically terminate this Agreement -thirty (30) days after notice has been sent to the Licensee and has -remained ineffective. - -10.2 A Licensee whose Agreement is terminated shall no longer be -authorized to use, modify or distribute the Software. However, any -licenses that it may have granted prior to termination of the Agreement -shall remain valid subject to their having been granted in compliance -with the terms and conditions hereof. - - - Article 11 - MISCELLANEOUS - - - 11.1 EXCUSABLE EVENTS - -Neither Party shall be liable for any or all delay, or failure to -perform the Agreement, that may be attributable to an event of force -majeure, an act of God or an outside cause, such as defective -functioning or interruptions of the electricity or telecommunications -networks, network paralysis following a virus attack, intervention by -government authorities, natural disasters, water damage, earthquakes, -fire, explosions, strikes and labor unrest, war, etc. - -11.2 Any failure by either Party, on one or more occasions, to invoke -one or more of the provisions hereof, shall under no circumstances be -interpreted as being a waiver by the interested Party of its right to -invoke said provision(s) subsequently. - -11.3 The Agreement cancels and replaces any or all previous agreements, -whether written or oral, between the Parties and having the same -purpose, and constitutes the entirety of the agreement between said -Parties concerning said purpose. No supplement or modification to the -terms and conditions hereof shall be effective as between the Parties -unless it is made in writing and signed by their duly authorized -representatives. - -11.4 In the event that one or more of the provisions hereof were to -conflict with a current or future applicable act or legislative text, -said act or legislative text shall prevail, and the Parties shall make -the necessary amendments so as to comply with said act or legislative -text. All other provisions shall remain effective. Similarly, invalidity -of a provision of the Agreement, for any reason whatsoever, shall not -cause the Agreement as a whole to be invalid. - - - 11.5 LANGUAGE - -The Agreement is drafted in both French and English and both versions -are deemed authentic. - - - Article 12 - NEW VERSIONS OF THE AGREEMENT - -12.1 Any person is authorized to duplicate and distribute copies of this -Agreement. - -12.2 So as to ensure coherence, the wording of this Agreement is -protected and may only be modified by the authors of the License, who -reserve the right to periodically publish updates or new versions of the -Agreement, each with a separate number. These subsequent versions may -address new issues encountered by Free Software. - -12.3 Any Software distributed under a given version of the Agreement may -only be subsequently distributed under the same version of the Agreement -or a subsequent version. - - - Article 13 - GOVERNING LAW AND JURISDICTION - -13.1 The Agreement is governed by French law. The Parties agree to -endeavor to seek an amicable solution to any disagreements or disputes -that may arise during the performance of the Agreement. - -13.2 Failing an amicable solution within two (2) months as from their -occurrence, and unless emergency proceedings are necessary, the -disagreements or disputes shall be referred to the Paris Courts having -jurisdiction, by the more diligent Party. - - -Version 1.0 dated 2006-09-05. + Apache License + Version 2.0, January 2004 + http://www.apache.org/licenses/ + + TERMS AND CONDITIONS FOR USE, REPRODUCTION, AND DISTRIBUTION + + 1. Definitions. + + "License" shall mean the terms and conditions for use, reproduction, + and distribution as defined by Sections 1 through 9 of this document. + + "Licensor" shall mean the copyright owner or entity authorized by + the copyright owner that is granting the License. + + "Legal Entity" shall mean the union of the acting entity and all + other entities that control, are controlled by, or are under common + control with that entity. For the purposes of this definition, + "control" means (i) the power, direct or indirect, to cause the + direction or management of such entity, whether by contract or + otherwise, or (ii) ownership of fifty percent (50%) or more of the + outstanding shares, or (iii) beneficial ownership of such entity. + + "You" (or "Your") shall mean an individual or Legal Entity + exercising permissions granted by this License. + + "Source" form shall mean the preferred form for making modifications, + including but not limited to software source code, documentation + source, and configuration files. + + "Object" form shall mean any form resulting from mechanical + transformation or translation of a Source form, including but + not limited to compiled object code, generated documentation, + and conversions to other media types. + + "Work" shall mean the work of authorship, whether in Source or + Object form, made available under the License, as indicated by a + copyright notice that is included in or attached to the work + (an example is provided in the Appendix below). + + "Derivative Works" shall mean any work, whether in Source or Object + form, that is based on (or derived from) the Work and for which the + editorial revisions, annotations, elaborations, or other modifications + represent, as a whole, an original work of authorship. For the purposes + of this License, Derivative Works shall not include works that remain + separable from, or merely link (or bind by name) to the interfaces of, + the Work and Derivative Works thereof. + + "Contribution" shall mean any work of authorship, including + the original version of the Work and any modifications or additions + to that Work or Derivative Works thereof, that is intentionally + submitted to Licensor for inclusion in the Work by the copyright owner + or by an individual or Legal Entity authorized to submit on behalf of + the copyright owner. For the purposes of this definition, "submitted" + means any form of electronic, verbal, or written communication sent + to the Licensor or its representatives, including but not limited to + communication on electronic mailing lists, source code control systems, + and issue tracking systems that are managed by, or on behalf of, the + Licensor for the purpose of discussing and improving the Work, but + excluding communication that is conspicuously marked or otherwise + designated in writing by the copyright owner as "Not a Contribution." + + "Contributor" shall mean Licensor and any individual or Legal Entity + on behalf of whom a Contribution has been received by Licensor and + subsequently incorporated within the Work. + + 2. Grant of Copyright License. Subject to the terms and conditions of + this License, each Contributor hereby grants to You a perpetual, + worldwide, non-exclusive, no-charge, royalty-free, irrevocable + copyright license to reproduce, prepare Derivative Works of, + publicly display, publicly perform, sublicense, and distribute the + Work and such Derivative Works in Source or Object form. + + 3. Grant of Patent License. Subject to the terms and conditions of + this License, each Contributor hereby grants to You a perpetual, + worldwide, non-exclusive, no-charge, royalty-free, irrevocable + (except as stated in this section) patent license to make, have made, + use, offer to sell, sell, import, and otherwise transfer the Work, + where such license applies only to those patent claims licensable + by such Contributor that are necessarily infringed by their + Contribution(s) alone or by combination of their Contribution(s) + with the Work to which such Contribution(s) was submitted. If You + institute patent litigation against any entity (including a + cross-claim or counterclaim in a lawsuit) alleging that the Work + or a Contribution incorporated within the Work constitutes direct + or contributory patent infringement, then any patent licenses + granted to You under this License for that Work shall terminate + as of the date such litigation is filed. + + 4. Redistribution. You may reproduce and distribute copies of the + Work or Derivative Works thereof in any medium, with or without + modifications, and in Source or Object form, provided that You + meet the following conditions: + + (a) You must give any other recipients of the Work or + Derivative Works a copy of this License; and + + (b) You must cause any modified files to carry prominent notices + stating that You changed the files; and + + (c) You must retain, in the Source form of any Derivative Works + that You distribute, all copyright, patent, trademark, and + attribution notices from the Source form of the Work, + excluding those notices that do not pertain to any part of + the Derivative Works; and + + (d) If the Work includes a "NOTICE" text file as part of its + distribution, then any Derivative Works that You distribute must + include a readable copy of the attribution notices contained + within such NOTICE file, excluding those notices that do not + pertain to any part of the Derivative Works, in at least one + of the following places: within a NOTICE text file distributed + as part of the Derivative Works; within the Source form or + documentation, if provided along with the Derivative Works; or, + within a display generated by the Derivative Works, if and + wherever such third-party notices normally appear. The contents + of the NOTICE file are for informational purposes only and + do not modify the License. You may add Your own attribution + notices within Derivative Works that You distribute, alongside + or as an addendum to the NOTICE text from the Work, provided + that such additional attribution notices cannot be construed + as modifying the License. + + You may add Your own copyright statement to Your modifications and + may provide additional or different license terms and conditions + for use, reproduction, or distribution of Your modifications, or + for any such Derivative Works as a whole, provided Your use, + reproduction, and distribution of the Work otherwise complies with + the conditions stated in this License. + + 5. Submission of Contributions. Unless You explicitly state otherwise, + any Contribution intentionally submitted for inclusion in the Work + by You to the Licensor shall be under the terms and conditions of + this License, without any additional terms or conditions. + Notwithstanding the above, nothing herein shall supersede or modify + the terms of any separate license agreement you may have executed + with Licensor regarding such Contributions. + + 6. Trademarks. This License does not grant permission to use the trade + names, trademarks, service marks, or product names of the Licensor, + except as required for reasonable and customary use in describing the + origin of the Work and reproducing the content of the NOTICE file. + + 7. Disclaimer of Warranty. Unless required by applicable law or + agreed to in writing, Licensor provides the Work (and each + Contributor provides its Contributions) on an "AS IS" BASIS, + WITHOUT WARRANTIES OR CONDITIONS OF ANY KIND, either express or + implied, including, without limitation, any warranties or conditions + of TITLE, NON-INFRINGEMENT, MERCHANTABILITY, or FITNESS FOR A + PARTICULAR PURPOSE. You are solely responsible for determining the + appropriateness of using or redistributing the Work and assume any + risks associated with Your exercise of permissions under this License. + + 8. Limitation of Liability. In no event and under no legal theory, + whether in tort (including negligence), contract, or otherwise, + unless required by applicable law (such as deliberate and grossly + negligent acts) or agreed to in writing, shall any Contributor be + liable to You for damages, including any direct, indirect, special, + incidental, or consequential damages of any character arising as a + result of this License or out of the use or inability to use the + Work (including but not limited to damages for loss of goodwill, + work stoppage, computer failure or malfunction, or any and all + other commercial damages or losses), even if such Contributor + has been advised of the possibility of such damages. + + 9. Accepting Warranty or Additional Liability. While redistributing + the Work or Derivative Works thereof, You may choose to offer, + and charge a fee for, acceptance of support, warranty, indemnity, + or other liability obligations and/or rights consistent with this + License. However, in accepting such obligations, You may act only + on Your own behalf and on Your sole responsibility, not on behalf + of any other Contributor, and only if You agree to indemnify, + defend, and hold each Contributor harmless for any liability + incurred by, or claims asserted against, such Contributor by reason + of your accepting any such warranty or additional liability. + + END OF TERMS AND CONDITIONS + + APPENDIX: How to apply the Apache License to your work. + + To apply the Apache License to your work, attach the following + boilerplate notice, with the fields enclosed by brackets "[]" + replaced with your own identifying information. (Don't include + the brackets!) The text should be enclosed in the appropriate + comment syntax for the file format. We also recommend that a + file or class name and description of purpose be included on the + same "printed page" as the copyright notice for easier + identification within third-party archives. + + Copyright 2026 Meteo-France, CERFACS + + Licensed under the Apache License, Version 2.0 (the "License"); + you may not use this file except in compliance with the License. + You may obtain a copy of the License at + + http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0 + + Unless required by applicable law or agreed to in writing, software + distributed under the License is distributed on an "AS IS" BASIS, + WITHOUT WARRANTIES OR CONDITIONS OF ANY KIND, either express or implied. + See the License for the specific language governing permissions and + limitations under the License. diff --git a/dr2xml/__init__.py b/dr2xml/__init__.py index 312133e4..cf60bdb4 100644 --- a/dr2xml/__init__.py +++ b/dr2xml/__init__.py @@ -1,7 +1,19 @@ #!/usr/bin/env python # -*- coding: utf-8 -*- """ -Copyright or © or Copr. CNRM (Météo-France, CNRS), Cerfacs/CECI (CNRS) (2016) +Copyright CNRM (Météo-France, CNRS), Cerfacs/CECI (CNRS) (2016) + +Licensed under the Apache License, Version 2.0 (the "License"); +you may not use this file except in compliance with the License. +You may obtain a copy of the License at + + http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0 + +Unless required by applicable law or agreed to in writing, software +distributed under the License is distributed on an "AS IS" BASIS, +WITHOUT WARRANTIES OR CONDITIONS OF ANY KIND, either express or implied. +See the License for the specific language governing permissions and +limitations under the License. In the context of Climate Model Intercomparison Projects (CMIP) : @@ -33,32 +45,6 @@ Contact point: dr2xml_dev@meteo.fr -This software is governed by the CeCILL-C license under French law and -abiding by the rules of distribution of free software. You can use, -modify and/ or redistribute the software under the terms of the CeCILL-C -license as circulated by CEA, CNRS and INRIA at the following URL -"http://www.cecill.info". - -As a counterpart to the access to the source code and rights to copy, -modify and redistribute granted by the license, users are provided only -with a limited warranty and the software's author, the holder of the -economic rights, and the successive licensors have only limited -liability. - -In this respect, the user's attention is drawn to the risks associated -with loading, using, modifying and/or developing or reproducing the -software by the user in light of its specific status of free software, -that may mean that it is complicated to manipulate, and that also -therefore means that it is reserved for developers and experienced -professionals having in-depth computer knowledge. Users are therefore -encouraged to load and test the software's suitability as regards their -requirements in conditions enabling the security of their systems and/or -data to be ensured and, more generally, to use and operate it in the -same conditions as regards security. - -The fact that you are presently reading this means that you have had -knowledge of the CeCILL-C license and that you accept its terms. - """ #################################### # Pre-requisites diff --git a/dr2xml/config.py b/dr2xml/config.py index f467f817..f141b699 100644 --- a/dr2xml/config.py +++ b/dr2xml/config.py @@ -20,7 +20,7 @@ python_version = "python" + sys.version[0] # General variables -version = "3.0" # dr2xml version +version = "3.2" # dr2xml version # CMIP6 variables conventions = "CF-1.7 CMIP-6.2" diff --git a/sphinx/source/conf.py b/sphinx/source/conf.py index 5cbb0490..052c2ca1 100644 --- a/sphinx/source/conf.py +++ b/sphinx/source/conf.py @@ -21,13 +21,14 @@ # -- Project information ----------------------------------------------------- project = u'dr2xml' -copyright = u'2019, Stéphane Sénési, Marie-Pierre Moine, Gaëlle Rigoudy' +copyright = u'CNRM (Météo-France, CNRS), Cerfacs/CECI (CNRS) (2016)' author = u'Stéphane Sénési, Marie-Pierre Moine, Gaëlle Rigoudy' +license = u"Apache-2.0" # The short X.Y version version = u'' # The full version, including alpha/beta/rc tags -release = u'V2.0' +release = u'V3.2' # -- General configuration --------------------------------------------------- From 00c0542ea52cedf76a19c1185886a9447a247b2a Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: rigoudyg Date: Wed, 14 Jan 2026 15:40:52 +0100 Subject: [PATCH 3/3] Update license year --- LICENSE | 27 +-------------------------- dr2xml/__init__.py | 2 +- sphinx/source/conf.py | 2 +- 3 files changed, 3 insertions(+), 28 deletions(-) diff --git a/LICENSE b/LICENSE index 32206f2f..4947287f 100644 --- a/LICENSE +++ b/LICENSE @@ -174,29 +174,4 @@ incurred by, or claims asserted against, such Contributor by reason of your accepting any such warranty or additional liability. - END OF TERMS AND CONDITIONS - - APPENDIX: How to apply the Apache License to your work. - - To apply the Apache License to your work, attach the following - boilerplate notice, with the fields enclosed by brackets "[]" - replaced with your own identifying information. (Don't include - the brackets!) The text should be enclosed in the appropriate - comment syntax for the file format. We also recommend that a - file or class name and description of purpose be included on the - same "printed page" as the copyright notice for easier - identification within third-party archives. - - Copyright 2026 Meteo-France, CERFACS - - Licensed under the Apache License, Version 2.0 (the "License"); - you may not use this file except in compliance with the License. - You may obtain a copy of the License at - - http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0 - - Unless required by applicable law or agreed to in writing, software - distributed under the License is distributed on an "AS IS" BASIS, - WITHOUT WARRANTIES OR CONDITIONS OF ANY KIND, either express or implied. - See the License for the specific language governing permissions and - limitations under the License. + END OF TERMS AND CONDITIONS \ No newline at end of file diff --git a/dr2xml/__init__.py b/dr2xml/__init__.py index cf60bdb4..9c393c61 100644 --- a/dr2xml/__init__.py +++ b/dr2xml/__init__.py @@ -1,7 +1,7 @@ #!/usr/bin/env python # -*- coding: utf-8 -*- """ -Copyright CNRM (Météo-France, CNRS), Cerfacs/CECI (CNRS) (2016) +Copyright CNRM (Météo-France, CNRS), Cerfacs/CECI (CNRS) (2026) Licensed under the Apache License, Version 2.0 (the "License"); you may not use this file except in compliance with the License. diff --git a/sphinx/source/conf.py b/sphinx/source/conf.py index 052c2ca1..da8bc750 100644 --- a/sphinx/source/conf.py +++ b/sphinx/source/conf.py @@ -21,7 +21,7 @@ # -- Project information ----------------------------------------------------- project = u'dr2xml' -copyright = u'CNRM (Météo-France, CNRS), Cerfacs/CECI (CNRS) (2016)' +copyright = u'CNRM (Météo-France, CNRS), Cerfacs/CECI (CNRS) (2026)' author = u'Stéphane Sénési, Marie-Pierre Moine, Gaëlle Rigoudy' license = u"Apache-2.0"